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Éditeur

Le présent site est édité et géré par la micro entreprise BNC au régime réel « Stéphane Clément », YaPasPhoto, représentée par Stéphane Clément, inscrit à l’URSSAF de Rennes sous la référence déclaration n° U35073400499, le 15/01/2019, immatriculée sous le code SIRET numéro 400 105 318 00036, code APE : 9003A (création artistique relevant des arts plastiques), dont le siège social est situé au 109 rue de l’Alma 35000 Rennes, FRANCE. Assujetti à la T.V.A. 10% depuis le 1er février 2021 numéro TVA intracoomunautaire FR 39400105318.

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Directeur de la publication du site

M. Clément Stéphane
Propriétaire du site, conformément à l’art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.
contact : stephaneclementphotograph_A_gmail.com

Hébergement

Ce site web est hébergé par : « OVH »
OVH Sarl, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix 03 20 20 09 57
Site élaborée en octobre 2015 (modifications des statuts en avril 2021).

Conception & réalisation

Direction artistique et textes : Stéphane Clément
Développement wordpress : Valentin Berthomé (https://www.valentin-berthome.fr)

Droits d’auteur & conditions générales de vente

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  • Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

Les prix de prestations pour les reportages photos n’incluent pas les frais de déplacement (0,20euros/km), hébergement si à plus de 200 km du lieu du reportage, délais de livraison entre 4 jours et 10 jours maximum. Toute heure dépassée est considérée comme une heure de prestation en plus (au delà de 15 minutes de dépassement). Pour la formule stylisme culinaire formule Miam-Miam à 250 euros pour 2 heures sur place au restaurant ou au laboratoire, tout quart d’heure commencé est facturé 115 euros HT. Les photos sont libres de droit d’utilisation mais non de propriété. Les photos sont soigneusement retouchées. Les photos sont livrées en HD (sans marquage) et une copie en basse résolution (avec marquage) également pour votre communication Internet. Pour valider une commande, un acompte de 50% est demandé, le solde est à payer avant la livraison des photos.

Gestion des ACOMPTES avant shooting photos. Chaque acompte reçu de la part du client pour le compte de Stéphane Clément YaPasPhoto est considéré comme versé dû définitivement et sera déduit sur le solde final pour la facture TTC. Un acompte de 50% du prix de la prestation est demandé avant le commencement du shooting et fait office de réservation sur le planning. Report de date : si un client souhaite reporter une date de shooting après avoir envoyé l’acompte, le prestataire Stéphane Clément devra trouver une nouvelle date de shooting en accord avec les agendas de celui-ci et du client. Annulation du shooting : si un client souhaite annuler définitivement le shooting photos après avoir envoyé l’acompte et donc bloqué une date de shooting, le client ne pourra pas récupérer son acompte et recevra une facture TTC du montant de l’acompte pour clôturer la transaction sans avoir ses photos.

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Conditions Générales de Vente (version février 2024)

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GOOGLE TRADUCTION IN ENGLISH

Publisher

This site is edited and managed by the BNC microenterprise « Stéphane Clément », YaPasPhoto, represented by Stéphane Clément, registered in the URSSAF of Rennes under the reference declaration number: U35073400499, on 15/01/2019, registered under the official code SIRET number: 400 105 318 00036, APE code: 9003A (artistic creation in the visual arts), whose head office is located at: 109, rue de l’Alma (main adress) 35000 (zip code) Rennes (city), FRANCE (country). Subject french gouvernment taxes at 10%.

Site publication of the Directors:

Stéphane Clément
Site owners, according to art. L.341-1 al.1 of the Code of intellectual property.
Contacts: stephaneclementphotograph_A_gmail.com
Accommodation

This website is hosted by « OVH »
OVH Sarl, 140 Quai du Sartel, F.59100 Roubaix – March 20 20 09 57
Site developed in October 2015.
Design & development

Art direction and texts: Stéphane Clément
WordPress development: Valentin Berthomé
Copyright

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